aux déchets d extraction et de carrière

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Document d''orientation sur les risques sanitaires liés aux ...

2012-5-9 · - et les problèmes de bruit et de vibrations pouvant avoir une influence sur la santé des populations. Le document ne constitue pas en soi une « méthodologie » adaptée aux carrières, mais un document d''orientation. 1 IC : Installations Classées. 2 ERSEI : Evaluation des Risques des Etudes d…

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Plan de Gestion des Déchets d''Extraction

Plan de Gestion des Déchets d''Extraction Carrière de Craie ENV1012CM – version 2 - 6/12 - Tableau n°2 : Caractéristiques de l''installation Durée d''autorisation demandée 15 ans (période d''extraction et de remise en état) Surface d''autorisation 58 630 m² Surface d''extraction 49 970 m²

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PLAN DE GESTION DES DECHETS INERTES ET DES TERRES …

2017-9-4 · aux déchets de l''industrie extractive pour ce qui concerne la gestion des terres non polluées et des déchets inertes. Cette modification : - Donne des définitions des terres non polluées et des déchets inertes et fixe les critères de détermination du caractère inerte des déchets d''extraction et de …

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Carrière de la Grenouillère Plan de Gestion des Déchets d ...

2020-6-2 · Les différents types de déchets d''extraction générés sur le site de la Grenouillère par les activités d''extraction et de transformation de sables seront : Les matériaux de découverte (code 01-01-02) Sur le site de la Grenouillère, il s''agit d''une formation d''argiles sableuses dont l''épaisseur varie entre

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LA GESTION DES EAUX EN CARRIÈRE

2019-1-21 · et leurs installations de traitement, l''Union Nationale des Producteurs de Granulats propose des schémas simples et une uniformisation de la sémantique ayant pour objectif d''améliorer la compréhension de l''usage de l''eau en carrière par toutes

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Carrières et extraction de granulats

2021-6-21 · Les débouchés d''une carrière. Les granulats extraits d''une carrière servent à réaliser des ouvrages de travaux publics, de génie civil, et de bâtiment. Ces granulats peuvent être mis en oeuvre: - soit directement : ballast des voies de chemin de fer, couches de fondation et de …

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Loi n° 27-13 promulguée par le dahir n° 1-15-66 du 21 ...

2018-7-23 · – » Carrières d''échantillonnage » : toute carrière destinée à l''extraction d''une quantité de roches dont le volume ne dépasse pas cinquante mètres cubes (50 m3), en vue de reconnaître la nature et l''étendue de ces roches ainsi que les conditions de son exploitation ;

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DOCTRINE 1 – Exploitation de carrières en secteur alluvial

2019-10-18 · • le principe de proportionnalité: les exigences sont proportionnées aux enjeux environnementaux d''une part, et aux impacts potentiels des projets d''autre part. Les principes de doctrine énoncés ci-après s''appliquent à tous les projets de carrières en région Centre-Val de …

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Demande de renouvellement et d''extension de la carrière …

2018-5-2 · la demande d''autorisation comprend le plan de gestion des déchets d''extraction. Les conditions de gestion des terres de découvertes et des stériles intercalaires sont décrites dans le rapport d''étude d''impact et seront reprises dans le plan de gestion des déchets d''extraction de la carrière, qui sera ainsi actualisé.

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déchet de carrière

Le budget de 1997 étendait ce traitement aux fonds semblables constitués pour les décharges de déchets et les carrières d''agrégats et de matières semblables. The 1997 budget extended this treatment to similar funds established for waste disposal sites and quarries for the extraction of aggregate and similar substances.

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Demande de renouvellement et d''extension de la carrière …

2018-5-2 · Pour les carrières et les installations de stockage de déchets non inertes résultant de la prospection, de l''extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales, la demande d''autorisation comprend le plan de gestion des déchets d''extraction.

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PLAN DE GESTION DES DECHETS INERTES ET DES TERRES …

2017-11-7 · Les stockages de déchets inertes ne seront pas susceptibles de porter atteinte aux terrains du fait de leur nature. 9. RISQUES D''ACCCIDENTS MAJEURS Les principaux risques liés aux déchets inertes concernent l''instabilité des stockages. C''est pourquoi les pentes et hauteurs de stockages seront maintenues en accord avec leur stabilité.

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Modifications de l''arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux ...

2017-10-23 · garantir le transfert approprié des informations, notamment en cas de changement d''exploitant Plan de gestion des déchets d''extraction résultant du fonctionnement de la carrière établi avant le début d''exploitation L''arrêté du 22 septembre 1994 modifications de l''arrêté du 24 avril 2017

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Législation/gestion et tracabilité terres

2020-11-20 · 3° les déchets d''extraction et des terres de découverture de carrière utilisées sur le site d''origine au sein d''un même établissement, conformément à l''arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2003 portant conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances;

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PLAN DE GESTION DES DECHETS D''EXTRACTION …

2020-11-4 · PLAN DE GESTION DES DECHETS D''EXTRACTION Page 3 / 6 Version : 01 1. DOMAINE D''APPLICATION Ce document s''appliqueau pro jet de renouvellement et d''extension de lacarrière de roche alluvionnaire sur la commune de Châtillon-Saint-Jean. Il s''applique uniquement aux déchets inertes et aux terres non

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LA (RÉ)OUVERTURE D''UNE CARRIÈRE

2021-5-28 · cependant pas requis entre la zone de dépendances d''extraction et la zone d''extraction, même si leur mise en œuvre n''est pas concomitante. Sont autorisés dans la zone de dépendance d''extraction2: y l''extraction elle-même ; yniveau d''eau dans les nappes, les vibrations liées aux tirs de mine. l''exploitation des dépendances ...

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Fin de vie des carrières

2012-3-27 · Traiter les dommages liés aux moyens d''extraction. Limiter les contaminants. Réhabilitation et fermeture de la mine ; Restauration de l''habitat et adaptation afin de réduire l''empreinte écologique au maximum des carrières délaissées. Gestion de l''écosystème ; Etude des impacts sur la faune et la flore des déchets et de l ...

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Avis délibéré sur le projet d''exploitation d''une carrière ...

2020-11-16 · Demande d''autorisation d''exploiter une carrière de calcaire à ciel ouvert Date de saisine de l''Autorité Environnementale 18/09/20 Mission Régionale d''Autorité Environnementale Grand Est 1/13 Avis délibéré sur le projet d''exploitation d''une carrière de calcaire à ciel ouvert et d''une installation de stockage de déchets ...

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Arrêté du 22/09/94 relatif aux exploitations de …

1994-9-22 · - aux exploitations de carrières qui relèvent du régime d''autorisation (rubrique 2510 de la nomenclature des installations classées), à l''exception des affouillements du sol ; - aux zones de stockage des déchets d''extraction inertes issus de l''exploitation de la carrière et des installations de traitement. On entend par zone de stockage :

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PLAN DE GESTION DES DECHETS D''EXTRACTION INERTES

déchets inertes en matière d''environnement de sécurité, de contrôle et de surveillance. L''exigence relative au plan de gestion des déchets d''extraction résultant du fonctionnement de la carrière est établie par un nouvel article 16bis de l''arrêté ministériel du 22 septembre 1994 modifié.

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Arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations …

2018-10-25 · - aux exploitations de carrières qui relèvent du régime d''autorisation (rubrique 2510 de la nomenclature des installations classées), à l''exception des affouillements du sol ; - aux zones de stockage des déchets d''extraction inertes issus de l''exploitation de la carrière et des installations de traitement. On entend par zone de stockage :

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Le sulfureux parcours du téléphone portable, des …

2016-10-1 · Bouygues, par exemple, a délocalisé cette activité en Roumanie. Les Ateliers du bocage ont perdu 2 millions d''euros de chiffre d''affaires par an et subi un plan de licenciements début 2016. 5.

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Projet d''ouverture d''une carrière de sables et graviers

La surface concernée par l''emprise du projet de carrière atteint 80,6 ha en prenant en compte les réserves périmètriques ainsi que les délaissées. La superficie exploitable, dans le cadre du projet de carrière, est de 55,5 ha. Elle tient compte : d''un retrait de 10 m par rapport aux terrains riverains et aux pylônes de la ligne

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CSPRT du 31 mai 2016 : projet d''arrêté modifiant l''arrêté ...

2016-10-10 · aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières Contribution FNADE par : FNADE [email protected] 03/06/2016 14:52 L''article 6 du projet d''arrêté présenté en séance du CSPRT le 31 mai 2016 ajoute un paragraphe 12.4

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Carrières : un arrêté modifie la liste des déchets ...

2016-10-12 · Ensuite, les déchets inertes externes à l''exploitation de la carrière s''ils respectent les conditions d''admission définies par l''arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux conditions d''admission des déchets inertes dans les installations classées relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et 2760 de la nomenclature ICPE.

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CARRIÈRE DE SCEY-SUR-SAONE ET SAINT ALBIN (70)

Plan de gestion des déchets inertes et des terres non polluées 17‐040 6 Carrière de Scey‐sur‐Saône et Saint‐Albin (70) 1. INTRODUCTION 1.1. Cadre réglementaire L''arrêté ministériel du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et leurs installations de premier

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Qui dit carrières, dit déchets d''extraction…

2021-5-24 · Dans la mesure où on ne peut extraire sans commettre des déchets d''une nature particulière c''est-à-dire pondéreuse, il était important d''agir en conséquence et de proposer des mesures à suivre… ce qui a été le cas : la filière dans son ensemble, inscrit sa production dans le cadre d''un développement responsable, de la carrière au produit fini…

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DÉCHETS Critères de qualification d''une opération de ...

2017-4-24 · de déchets autres que d''extraction ». Pour ce faire, il doit examiner un faisceau d''indices, et peut notamment prendre en compte « le fait que l''exploitant de la carrière (…) acquiert ces déchets contre un paiement au profit du producteur ou du détenteur » de déchets.

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Les carrières un acteur majeur du recyclage et de la ...

2015-6-25 · et de la valorisation des déchets inertes ... Le remblaiement partiel ou total de zones d''extraction ainsi que la réalisation de modelés paysagers permet d''améliorer le rendu final des carrières La valorisation en réaménagement de carrière. dans l''Hérault : 800 000 tonnes accueillies en carrières. dans les Bouches du Rhône :

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Exploitation de Carrière – Semardel

2021-6-19 · À Ballancourt (91), depuis 2011, notre filiale Semavert exploite une carrière et une unité de recyclage de déchets du BTP. Sur ce site, qui jouit d''une faune et d''une flore particulièrement riches, l''accent est autant mis sur la préservation de la biodiversité que sur nos opérations d''extraction, de remblaiement et de …

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